Le Plan Local d’Urbanisme en vigueur

PLU

Approuvé par le conseil municipal vendredi 25 novembre 2016

1. Rapport de présentation
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
4. Règlement écrit
5. Règlement graphique
6. Liste des emplacements réservés
7. Annexes : annexes sanitaires - SUP servitudes - PPRI notice et règlement - PPRI planche n°20049 - PPRI planche n°30050 - autres annexes

Le PLU est opposable depuis le 9 janvier 2017.

PLU : procédure de modification simplifiée n°1

Approuvé le 25 octobre 2018

1. Notice
2. Règlement
3. Rapport de présentation - Partie 2
4. Evaluation environnementale
5. Demande d’autorisation de modification des conditions d’exploitation et d’une installation de récupération et de stockage de déchets métalliques
6. Zonage de Freneuse - Partie Centre
7. Vos remarques à l’attention du service urbanisme (urbanisme@freneuse78.fr) et/ou des élus (rf.87esuenerf@sule).

PLU : modification simplifiée n°2

Approuvé le 6 mai 2021

• Règlement écrit
• Zonage de Freneuse